ETUDES D'IMPACT ET ENQUÊTES PUBLIQUES

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Aménagement et gestion durable des territoires

CADRE : - Principe de l'évaluation environnementale- Directives européennes, champ d'application et tranposition - Prospective : évolution des champs d'application- Articulation avec les autres procédures (plan-programme, espèces protégées, loi sur l'eau, Natura 2000, aménagement...

REDUCTION DES IMPACTS ET MESURES COMPENSATOIRES DANS LES PROJETS D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Biodiversité, Nature et biodiversité

A définir

ETUDES D'IMPACT ET ENQUÊTES PUBLIQUES : CAS PRATIQUES

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Aménagement et gestion durable des territoires

Rappel de la démarche de l'Etude d'impactEtudes de cas et exercices par groupe :    -ZAC : rédaction de l'avis, notions de progressivité de la démarche d'évaluation,   -petite infrastructure : jeux de rôle – cadrage préalable et proposition du maître d'ouvrage  ...

ETUDES D'IMPACT : CAS CONCRETS

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement

Rappel de la démarche de l'Etude d'impactEtudes de cas et exercices par groupe :    -ZAC : rédaction de l'avis, notions de progressivité de la démarche d'évaluation,   -petite infrastructure : jeux de rôle – cadrage préalable et proposition du maître d'ouvrage  ...

RÉGLEMENTATION DE LA CHASSE : APPROFONDISSEMENT

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Biodiversité, Nature et biodiversité

VEILLE JURIDIQUE ...

POLICES DE L'ENVIRONNEMENT - TRONC COMMUN

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement

Le stage s'articule autour des trois axes suivants : LES NOTIONS, LES ACTEURS, LES MOYENS ...

DROIT ET POLITIQUE: ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL, INSTALLATIONS CLASSEES ET PROCEDURES ENVIRONNEMENTALES

Formation

Prévention des pollutions et des risques, Installations classées, pollutions, nuisances, Politiques, droit et polices de l'environnement

La législation des installations classées : ...

LE CONTENTIEUX DES INSTALLATIONS CLASSEES

Formation

Prévention des pollutions et des risques, Installations classées, pollutions, nuisances, Politiques, droit et polices de l'environnement

Jour 1  ...

POLICE DE L' EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES EN REGION

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques, Eau et milieux aquatiques

Eléments de programme : ...

CADRE D'EXERCICE DE LA POLICE DES SITES

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement, Biodiversité, Sites et paysages, Politique du paysage

Module de spécialité complémentaire du module « dispositions répressives du code de l’environnement », obligatoire pour le commissionnement des inspecteurs de l’environnement pour le seul domaine des sites. ...

DROIT ET POLITIQUE DE LA PRESERVATION DES ESPECES : espèces protégées, menacées, liste rouge

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Biodiversité, Gestion des espèces

Un programme détaillé, en cours d'élaboration, sera prochainement donné en PJ.

POLICE ENVIRONNEMENTALE : INSTALLATIONS CLASSEES, DECHETS ....

Formation

Prévention des pollutions et des risques, Installations classées, pollutions, nuisances, Politiques, droit et polices de l'environnement

Les principes et caractéristiques des ICPE et des déchets ...

Petite hydraulique, moulins et cours d'eau

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques, Eau et milieux aquatiques

...

DROIT ET POLITIQUE DES ESPACES NATURELS

Formation

Biodiversité, Nature et biodiversité, Politiques, droit et polices de l'environnement

Mise en perspective historique et internationale de la protection des espaces naturels.Les différents types d'espaces naturels protégés en France :leur cadre juridique, leurs acteurs, leur mode de gestion.parcs nationaux, parcs naturels régionaux, réserves naturellesnatura 200les zones littorales...

DROIT ET POLITIQUE DES SITES ET DES PAYSAGES

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Biodiversité, Sites et paysages

Cette formation est une initiation. Elle est adaptée aux agents en prise de poste. ...