LES BASES POUR LES PRELEVEMENTS POLLUTION ACCIDENTELLE

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement, Eau et milieux aquatiques, Ecosystème aquatique

Fiche descriptive (en cours d'élaboration) prochainement sur : http://www.onema.fr/Formations-2013

QUELS FINANCEMENTS EUROPÉENS POUR LA BIODIVERSITÉ ET LES ESPACES NATURELS

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit et politiques environnementales, Eau et milieux aquatiques, Ecosystème aquatique

Eléments de contenu ...

Disposition répressive du Code de l'Environnement

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit public général et contentieux, Droit et politiques environnementales, Polices de l'environnement

Eléments de programme : ...

CADRE D'EXERCICE DE LA POLICE DE LA NATURE ET DES SITES

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement

1- Cadre d’intervention de la police de la Nature ...

LES FONDAMENTAUX DE L'AGRONOMIE : BASES POUR LA GESTION DES ESPACES CULTIVÉS

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques, Eau et milieux aquatiques, Pollutions diffuses

-Le fonctionnement de l’agrosystème ; présentation générale et concepts de base en agronomie ; ...

POLICE DE L'EAU APPLIQUEE A LA CONTINUITE ECOLOGIQUE ET A L'USAGE HYDROELECTRIQUE - MODULE 3 - CONTROLE OPERATIONNEL

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques, Eau et milieux aquatiques, Ecosystème aquatique

Fiche détaillée : https://formation.afbiodiversite.fr/

POLICE DE L'EAU APPLIQUEE AUX TRAVAUX EN RIVIERES - MODULE 2 - CONTROLE OPERATIONNEL

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques, Eau et milieux aquatiques, Ecosystème aquatique

voir le site de formation de l'AFB : https://formation.afbiodiversite.fr/

Evaluation environnementale pour les documents d'urbanisme

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit public général et contentieux, Biodiversité, Nature et biodiversité, Sites et paysages

Cette formation permettra aux stagiaires de connaitre les grands principes de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme et ses fondements juridiques : directives européennes, transposition dans les textes français, point sur les évolutions récentes. Des éléments de méthode seront...

Rédaction des avis et décisions de l'autorité environnementale (projets et plans et programmes)

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit public général et contentieux, Biodiversité, Nature et biodiversité, Sites et paysages

Cf. le fichier du programme en pièce jointe.

Droit et police de la nature

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit public général et contentieux, Polices de l'environnement, Biodiversité, Nature et biodiversité

Eviter, réduire, Compenser (ERC - mesures compensatoires)

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Droit public général et contentieux, Biodiversité, Nature et biodiversité, Sites et paysages

La séquence éviter, réduire, compenser les atteintes à l'environnement concerne l'ensemble des thématiques de l'environnement, et notamment les milieux naturels. Elle s'applique, de manière proportionnée aux enjeux à tous types de plans, programmes et projets dans le cadre des procédures...

Participation du public : de la concertation à l'enquête publique

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Biodiversité, Nature et biodiversité, Sites et paysages

Centrée sur la réforme des enquêtes publiques achevée avec la publication du décret n° 2011-2018 du 29 décembre 2011, cette formation apporte les éclairages minimaux sur les différentes sources du droit et de la pratique de la...

Evaluation environnementale et études d'impact

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Biodiversité, Nature et biodiversité, Sites et paysages

  ...

CADRE D'EXERCICE DE LA POLICE DE LA SECURITE DES OUVRAGES HYDRAULIQUES

Formation

Prévention des pollutions et des risques, Sécurité des ouvrages hydrauliques, Politiques, droit et polices de l'environnement, Polices de l'environnement

Le programme est élaboré par la DGPR, en collaboration avec la DEB et la DGEC ...

Protection des aires de captage vis-à-vis des pollutions d’origine agricole

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement, Police de l'eau et des milieux aquatiques, Eau et milieux aquatiques, Planification dans le domaine de l'eau : DCE et gestion territoriale, Pollutions diffuses

...

DECOUVERTE DES DISPOSITIFS DE CONSERVATION DE LA NATURE D'UN PAYS EUROPEEN

Formation

Biodiversité, Politiques, droit et polices de l'environnement, Nature et biodiversité

Inscription et renseignement auprès de l'ATEN http://formation.espaces-naturels.fr/catalogue2009/

APPROFONDISSEMENT DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement

cf; Programme ci-joint.

INITIATION AU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT: LES GRANDS PRINCIPES, LES ACTEURS

Formation

Politiques, droit et polices de l'environnement

Un droit constitué par strates : superposition et « perméabilité » influence du droit international et communautaire apport de la constitutionnalisation hiérarchie des normes  ...

ETUDE D'IMPACT ET INFORMATION ET CONSULTATION DU PUBLIC

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Biodiversité, Nature et biodiversité

CADRE : - Principe de l'évaluation environnementale- Directives européennes, champ d'application et tranposition - Prospective : évolution des champs d'application- Articulation avec les autres procédures (plan-programme, espèces protégées, loi sur l'eau, Natura 2000, aménagement...

ETUDE D'IMPACT - PROCEDURES JURIDIQUES - INFORMATION ET CONSULTATION DU PUBLIC

Formation

Aménagement et gestion durable des territoires, Politiques, droit et polices de l'environnement, Biodiversité, Nature et biodiversité

CADRE : - Principe de l'évaluation environnementale- Directives européennes, champ d'application et tranposition - Prospective : évolution des champs d'application- Articulation avec les autres procédures (plan-programme, espèces protégées, loi sur l'eau, Natura 2000, aménagement...