Eviter, réduire, Compenser (ERC - mesures compensatoires)

Formation

Formation en présentiel

Public : 

Destinée aux maîtres d'ouvrages, à leurs prestataires, aux services de l'État et aux collectivités territoriales et plus spécifiquement ciblée sur les milieux naturels,.

Objectifs : 

Cette formation "éviter, réduire, compenser" vise à présenter les objectifs à atteindre et le processus de décision à mettre en oeuvre pour assurer la meilleure prise en compte de l'environnement dans les projets plans et programmes.

Description : 

La séquence éviter, réduire, compenser les atteintes à l'environnement concerne l'ensemble des thématiques de l'environnement, et notamment les milieux naturels. Elle s'applique, de manière proportionnée aux enjeux à tous types de plans, programmes et projets dans le cadre des procédures administratives de leur autorisation (étude d'impacts ou étude d'incidences thématiques i.e. loi sur l'eau, Natura 2000, espèces protégées, etc.).Cette formation "éviter, réduire, compenser" vise à présenter les objectifs à atteindre et le processus de décision à mettre en oeuvre pour assurer la meilleure prise en compte de l'environnement dans les projets plans et programmes. Destinée aux maîtres d'ouvrages, à leurs prestataires, aux services de l'État et aux collectivités territoriales et plus spécifiquement ciblée sur les milieux naturels, elle présentera :- les obligations découlant des objectifs réglementaires et notamment les nouveautés issues du Grenelle de l'environnement en précisant les principes qui les guide ;- des outils méthodologiques pour une bonne mise en oeuvre de ces obligations réglementaires (état initial, analyse des impacts cumulés, principes d'équivalence écologique, programme de suivi...)- des retours d'expérience d'acteurs de la séquence "éviter, réduire, compenser"Pas de prérequis nécessaire.

Equipe pédagogique

Chargé de formation

Christian Bourrand

Assistant de formation

Madeleine Lebas